Négocier sur des secrets ? Voici ce que vous devez savoir sur les délits d'initiés
Comprendre les délits d'initiés : Négocier sur ce que les autres ignorent
Imaginez connaître les gros titres de demain dès aujourd'hui – et utiliser ensuite cette connaissance pour réaliser une transaction rentable avant que quiconque n'ait le moindre indice. C'est précisément le type d'avantage injuste qu'implique le délit d'initié.
Le délit d'initié se produit lorsqu'une personne achète ou vend un actif sur la base d'informations importantes et non publiques (« MNPI ») – en d'autres termes, des informations qui n'ont pas été partagées publiquement mais qui pourraient avoir un impact sur le prix d'un actif. L'utilisation de telles informations à des fins personnelles porte atteinte au principe de marchés équitables et ouverts.
Bien que le délit d'initié soit strictement réglementé aujourd'hui, cela n'a pas toujours été le cas. Aux débuts de Wall Street, le délit d'initié était courant et légal ! Avant l'introduction d'une réglementation formelle du marché dans les années 1930, les initiés d'entreprise utilisaient régulièrement des informations confidentielles à leur avantage. Ce n'est qu'après le krach boursier de 1929 – en partie alimenté par une manipulation incontrôlée – que des lois ont été mises en place pour freiner ces pratiques dans le but de restaurer la confiance du public.
Aujourd'hui, le délit d'initié est interdit dans la plupart des juridictions car il porte atteinte à l'intégrité des marchés financiers. Il permet à un petit groupe de personnes de réaliser des profits injustes, tandis que les investisseurs ordinaires sont laissés dans l'ignorance. Dans le domaine des cryptomonnaies – tout comme dans la finance traditionnelle – garantir des marchés équitables et ouverts commence par la prévention des délits d'initiés, ce qui repose sur trois questions clés :
- Qui est considéré comme un « initié » ?
- Quel type d'informations est considéré comme « important » ?
- Qu'est-ce qu'une information « non publique » ?
Statut d'initié : Ce n'est pas seulement la haute direction
Le terme initié ne se limite pas aux cadres ou aux administrateurs. Un initié est toute personne ayant accès à des MNPI en raison de son rôle, de ses responsabilités ou de sa relation avec un projet ou une entreprise.
Les initiés peuvent inclure :
- Employés à tous les niveaux, y compris le personnel temporaire ou contractuel
- Parties externes telles que consultants, avocats, comptables ou auditeurs
- Personnes qui accèdent à des MNPI par des moyens non autorisés, tels que le piratage
- Amis ou membres de la famille qui reçoivent un « tuyau » et négocient sur la base de cette information
Ce qui compte, ce n'est pas le titre ou l'affiliation de la personne, mais plutôt :
- Si elles avaient accès à des MNPI
- Comment elles l'ont obtenue
- Leur obligation de la garder confidentielle
Qu'est-ce qu'une information importante ?
Une information importante est toute information susceptible d'influencer la décision d'une personne d'acheter ou de vendre un actif. Si elle a le potentiel de faire bouger le marché, elle est probablement importante.
Cela pourrait inclure :
- Partenariats majeurs, fusions ou acquisitions ;
- Changements significatifs dans la direction d'un projet ou d'une entreprise ;
- Lancement d'un nouveau produit majeur, obtention d'une approbation réglementaire ou modifications d'un produit existant.
En bref, si l'investisseur moyen voudrait le savoir avant de prendre une décision de trading, c'est probablement important.
Qu'est-ce qu'une information non publique ?
Une information non publique – parfois appelée information privilégiée – est une information qui n'a pas été partagée publiquement et qui n'est pas disponible par le biais de recherches typiques ou de sources publiques.
Pour être considérée comme une information privilégiée, elle doit être précise – c'est-à-dire qu'elle décrit quelque chose qui est déjà en cours ou susceptible de se produire, et elle fournit suffisamment de détails pour prédire raisonnablement comment elle pourrait faire bouger le marché.
En termes simples, si un trader a accès à des informations qui ne sont pas disponibles au public – elles sont probablement considérées comme non publiques.
Délit d'initié : Un bref récapitulatif
À la base, le délit d'initié signifie négocier un actif sur la base de MNPI.
Le délit d'initié peut prendre de nombreuses formes, notamment :
- Négociation par des initiés qui possèdent des MNPI.
- « Divulgation », où quelqu'un partage des MNPI avec une autre personne qui négocie sur la base de ces informations.
- Détournement, lorsque des personnes extérieures à une organisation accèdent à des informations confidentielles et les utilisent pour négocier.
Il ne s'agit pas seulement de qui vous êtes – il s'agit de ce que vous savez, de la manière dont vous avez obtenu cette information et si elle est publique.
Les initiés peuvent négocier – Voici quand c'est autorisé
Oui – les initiés peuvent négocier, tant que cela est fait correctement.
Être un initié ne signifie pas automatiquement que vous êtes interdit de négociation. En fait, il est courant (et légal) pour les employés, les cadres ou les actionnaires majeurs de négocier des actifs – tant qu'ils n'utilisent pas de MNPI pour le faire.
La différence essentielle réside dans ce que l'initié sait au moment de la transaction et si cette information était disponible pour le marché au sens large
Alors oui, les initiés peuvent négocier, mais seulement sur un pied d'égalité, où tout le monde a accès aux mêmes informations.
Martha Stewart et le coût d'une dénonciation
L'une des affaires de délit d'initié les plus médiatisées de mémoire récente a impliqué la personnalité médiatique Martha Stewart.
En 2001, Martha Stewart a vendu près de 4 000 actions d'une société biopharmaceutique appelée ImClone Systems, après avoir reçu un tuyau de son courtier selon lequel le PDG de la société avait vendu toutes ses actions. Cela s'est produit juste avant que la FDA ne rejette publiquement une demande de médicament clé, provoquant une chute du cours de l'action de 16 %.
Bien que Martha Stewart n'ait pas été spécifiquement reconnue coupable de délit d'initié, elle a été reconnue coupable d'entrave à la justice et de fausses déclarations pendant l'enquête et a purgé une peine de prison. L'affaire illustre comment même un accès indirect à des MNPI peut entraîner de graves conséquences.
Les efforts de Kraken pour aider à prévenir les délits d'initiés
Chez Kraken, nous prenons des mesures actives pour offrir des marchés équitables, transparents et conformes, et pour prévenir les délits d'initiés par le biais de politiques, de technologies et de contrôles organisationnels.
Nous avons développé un cadre de politique de délit d'initié conçu pour encourager une conduite éthique et soutenir l'adhésion aux normes applicables. Ce cadre établit des attentes claires pour toute personne chez Kraken qui gère des informations confidentielles, aidant à prévenir l'utilisation abusive des MNPI. Il reflète également notre effort plus large pour soutenir un environnement de trading aussi équitable et digne de confiance que possible.
En pratique, cela signifie :
- L'utilisation d'informations confidentielles à des fins personnelles n'est pas autorisée. Toutes les personnes sont censées agir avec intégrité et éviter tout comportement pouvant être considéré comme une utilisation abusive d'informations non publiques.
- Le partage d'informations sensibles d'une manière qui pourrait influencer d'autres personnes à négocier n'est pas non plus autorisé. Que ce soit directement ou indirectement, encourager d'autres personnes à agir sur la base d'informations confidentielles compromet l'équité du marché.
- L'équité et la transparence sont des valeurs fondamentales. Toute activité doit refléter un jugement sain, et tout conflit d'intérêts potentiel doit être géré de manière appropriée, conformément aux politiques et attentes internes.
Enfin, Kraken exploite une équipe dédiée à la surveillance du marché qui surveille l'activité de trading pour détecter les signes d'abus de marché, y compris les délits d'initiés.
Que vous soyez un trader individuel ou un participant institutionnel, vous pouvez négocier en toute confiance sur Kraken, sachant que nous travaillons activement pour détecter et dissuader les pratiques déloyales, et pour soutenir un environnement de trading sécurisé et transparent.